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Cycle de conférences : L’administration face aux défis des nouvelles technologies
Le Plénipotentiaire pour les Affaires européennes de la Sarre et le Centre Juridique Franco-Allemand organisent une série de conférences à Bruxelles, au sein de la Représentation du Land de Sarre auprès de l’U.E. à Bruxelles, Rue du Luxembourg 15, 1000 Bruxelles,...
LUE Impact Digitrust : attribution de la bourse de thèse “L’acte administratif numérique”
Le programme IMPACT DIGITRUST a attribué un financement au projet de thèse présenté par Pierre Tifine (Université de Lorraine) et Philippe Cossalter (Membre associé de l’IRENEE; Université de la Sarre) sur le thème “L’acte administratif numérique”. Le lauréat est...
Intervention aux 3ème journées cagliaritaines de droit administratif
Le professeur Cossalter est intervenu aux troisièmes journées cagliaritaines de droit administratif (Giornata cagliaritana di Studi amministrativici) consacrées à l'autonomie locale, le vendredi 9 novembre 2018. L'intervention du professeur Cossalter était consacrée...
Konvergenzen und Divergenzen im europäischen Recht: Das Beispiel der Daseinsvorsorge auf lokaler Ebene
Publication de mon article "Konvergenzen und Divergenzen im europäischen Recht: Das Beispiel der Daseinsvorsorge auf lokaler Ebene" (Convergences et divergences en droit de l'Union européenne : l'exemple des services publics locaux), in : Christian Scholz, H. Peter...
“La cour constitutionnelle allemande et les relations entre ordre juridique national et ordre juridique international”, RFDA 2017 n° 4, pp. 799 s.
La Revue française de droit administratif (RFDA) publie, dans son troisième numéro de 2017, un dossier consacré à la présentation de deux commentaires de décisions de la Cour constitutionnelle de Karlsruhe. Le premier commentaire porte sur la décision du 15 décembre...
La place du droit international public dans l’ordre juridique allemand
Cet article est publié dans le Traité des relations entre ordres juridiques dirigé par le professeur Baptiste Bonnet, aux éditions LGDJ, hors collection. Le projet des auteurs est, sans trahir la finesse et les complexités de l'ordre juridique allemand, de rendre...
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Les nouvelles technologies à la chaire.