Licence
La chaire de droit public est chargée de l’organisation des cours en droit public dispensés dans le cadre du programme d’études du Centre juridique franco allemand. Les cours sont donnés en langue française sauf mention contraire. Ils sont accessibles à tous les étudiants immatriculés à la faculté de droit de l’Université de la Sarre.
De plus, la chaire de droit public organise de différents séminaires d’interculturalité nécessaires pour la validation du LL.B. « Droit français » du Centre juridique franco-allemand. Ces séminaires sont annoncés par le biais de la présente page et leurs dates sont consultables via l’emploi du temps du Centre juridique franco-allemand.
Cours – Semestre d’hiver 2023/24
Ce semestre, la chaire de droit public français organise les cours ci-dessous énumérés.
Veuillez noter que des modifications de dernière minute peuvent intervenir dans les salles et les horaires et qu’elles ne peuvent pas toujours être annoncées à temps sur cette page. La consultation de l’emploi du temps du Centre juridique franco-allemand en complément est vivement consultée.
Droit constitutionnel I – Prof. Dr. Philippe Cossalter
Lundi, 10h, Salle 0.22
Examen: 17 février 2024, 9h, Audimax
Chargée de TD: Dr. Kordeva
Droit administratif I – Prof. Dr. Philippe Cossalter
Mardi, 10h, Salle 0.25
Examen: 3 février 2024, 9h, Audimax
Chargé de TD: M. Faivre
Cours – Semestre d’été 2024
Ce semestre, la chaire de droit public français organise les cours ci-dessous énumérés.
Veuillez noter que des modifications de dernière minute peuvent intervenir dans les salles et les horaires et qu’elles ne peuvent pas toujours être annoncées à temps sur cette page. La consultation de l’emploi du temps du Centre juridique franco-allemand en complément est vivement consultée.
Droit constitutionnel II – Prof. Dr. Philippe Cossalter
Lundi, 10h 15, Salle 0.22
Chargée de TD: Dr. Kordeva
Droit administratif II – Prof. Dr. Philippe Cossalter
Mardi, 9h – 10h, Salle 0.22
Mardi, 12h – 14h, Salle 0.25
Chargée de TD: Mme Corbon
Fiches de TD:
Fiche 1 : L’invocabilité des normes devant le juge administratif
Fiche 2 : Juge administratif et droit de l’Union européenne
Fiche 3 : Faute personnelle et faute de service
Fiche 4 : La responsabilité du fait des actes légaux
Fiche 5 : Le préjudice et le lien de causalité
Fiche 6 : La répartition des compétences
Annonces
Séminaires Interculturalité
Les dates des séminaires d’interculturalité seront annoncés prochainement.