Séminaire de droit français - Semestre d'été 2019 - LFOER

Au cours du semestre d’été 2019, le Professeur Cossalter propose un séminaire de droit public français et comparé. Il se tiendra tout d’abord une séance d’information au cours de laquelle seront données de plus amples informations et précisées les exigences. Le séminaire aura lieu du 9 avril 2019 au 30 septembre 2019.

Ce séminaire est notamment destiné aux étudiants du parcours de licence. La participation pourra permettre la validation du Schwerpunktbereich de droit français.

Il consiste en la réalisation d’un “Blockseminar”, consistant en un mémoire et une soutenance de mémoire.

Les étudiants produiront un mémoire d’un minimum de 25 pages (interligne simple en Times new roman 12) plus annexes, en langue française ou en langue allemande (accompagné dans ce cas d’un résumé substantiel en français de 20 % du volume de la version allemande).

La langue dans laquelle le sujet peut être traité est indiqué à côté de chaque intitulé (FR ou DE)

Les sujets proposés sont les suivants:

  • L’acte administratif en droit français et en droit allemand (FR DE)
  • Sécurité juridique et confiance légitime comparaison franco-allemande (FR DE)
  •  La laïcité : comparaison France – Allemagne (FR DE)
  • Le règlement ECBM (FR DE)
  • L’open data des données publiques en France (FR DE)
  • L’open data des données publiques en Allemagne (FR)
  • L’open data des données publiques : comparaison France-Allemagne (FR DE)
  • Le principe de séparation des pouvoirs en Allemagne (FR)
  • Le principe de démocratie en Allemagne (FR)
  • Le principe de démocratie : comparaison France-Allemagne (FR DE)
  • QPC et Verfassungsbeschwerde (FR DE)

Les candidats peuvent proposer des sujets, qui seront soumis à validation.

Les intéressés pourront me faire part de leur choix de sujet jusqu’au 30 avril 2019.

Le mémoire devra être soutenu avant la fin du semestre d’été 2019 et au plus tard le 30 septembre 2019.

Deux réunions d’information auront lieu les mardi 9 avril 16:30 et mardi 23 avril 2019 16:30 à la Chaire de droit public français, Bâtiment A.5.4, bureau 011.

NB : des dates et horaires alternatifs peuvent être proposés en cas de besoin.

Contacts, renseignements et demandes de rendez-vous alternatifs à l’adresse suivante : cossalter@mx.uni-saarland.de

NOTA BENE :

Le séminaire aura lieu sous forme de séminaire en bloc. 

Après la répartition des sujets, ceux-ci seront discutés au cours d’un premier entretien individuel.

En cas de besoin, d’autre entretiens seront organisés par la suite.

Un entretien aura également lieu afin de préparer la présentation du travail.

Après la présentation, le travail sera alors discuté publiquement. Il sera ensuite corrigé, puis remis pour évaluation.

Les meilleurs travaux écrits seront publiés en ligne par la Chaire.